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Source : Biu Cujas

Table générale alphabétique et raisonnée des matières contenues dans le Répertoire de jurisprudence et dans le Recueil alphabétique des questions de droit de M. Merlin, suivie de tables : 1° des lois romaines ; 2° des lois étrangères ; 3° des lois françaises et actes du gouvernement avant et depuis 1789 ; 4° des auteurs cités dans les deux ouvrages ; par L. Rondonneau, ancien propriétaire et fondateur du Dépot des lois, rédacteur et éditeur de la Collection générale des lois, depuis 1789 jusqu’a 1819, imprimé a l’Imprimerie royale avec l’autorisation de monseigneur le Garde des sceaux, et de la table alphabétique des matières de cette collection

Rondonneau, Louis (1759-1834) (1828)

impression normale Cujas Anc. Us 106 Document numérisé par Arkhênum

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Source : Biu Cujas
Source : Biu Cujas
Source : Biu Cujas

Précis de droit civil contenant dans une première partie l'exposé des principes et dans une deuxième les questions de détail et les controverses / par G. Baudry-Lacantinerie, doyen et professeur de droit civil à la faculté de droit de Bordeaux. Tome troisième contenant les matières exigées pour le deuxième examen de la licence en droit. Cinquième édition revue et mise au courant de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence

Baudry-Lacantinerie, Gabriel (1837-1913) (1896)

impression normale Cujas. 29.220-5,3 Document numérisé par la bibliothèque Cujas

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Source : Biu Cujas

Coustumes generales du pays et duché de Bretagne, reformees en l'an mil cinq centz quatre vingts. Aitiologia, sive ratiocinatio de reformandi causis, auctore B. d'Argentré, v.c. Rhedonens. provin. praes. Tertia editio emendata, et aucta

Argentré, Bertrand d' (1519-1590) (1602)

impression normale Index Cujas. 56.056 Document numérisé par Arkhênum

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Source : Biu Cujas

Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel sont fondus et classés la plupart des plaidoyers et réquisitoires de l'auteur, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont ensuivis. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Par M. Merlin, comte de l’Empire, conseiller d’Etat, procureur-général-impérial à la Cour de cassation, commandant de la Légion d’honneur et membre de l’Institut de France. Tome second. D.–H

Merlin, Philippe-Antoine (1754-1838) (1810)

impression normale Date-Hypothèque Cujas. Anc. Usuels 105,2 Document numérisé par Arkhênum

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Arrests notables du parlement de Dijon, recueillis par M. François Perrier, substitut de Mr le procureur général, Avec des observations sur chaque question, par Guillaume Raviot ecuyer, avocat au parlement, et conseil des Etats de Bourgogne. Tome second [suivi de Suplément aux notes... par Me Jean Bannelier, ancien bâtonnier des avocats du parlement et doyen de l'université de Dijon]

Perrier, François (1645-1700) et al. (1735)

impression normale Le supplément de J. Bannelier est daté de 1752 Index Cujas. 100-2 Document numérisé par Arkhênum

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Source : Biu Cujas

Traicté des loix abrogees et inusitees en toutes les Cours, terres, jurisdictions et seigneuries du royaume de France. Reduict en cinq livres, par M. Philebert Bugnyon, docteur és droicts, et advocat en la seneschaucee, siege presidial de Lyon, et parlement de Dombes. Derniere edition reveue et augmentee d'un sixiesme livre avec plusieurs indices necessaires pour trouver les loix, ordonnances et opinions des docteurs abrogees. Par Pierre Guenois conseiller du roy, et lieutenant particulier au siege et ressort d’Yssoudun en Berry

Bugnyon, Philibert (1530?-1590) (1605)

impression normale Cujas. 55.545 Document numérisé par Arkhênum

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