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Source : Biu Cujas

Esprit du Code de commerce, ou Commentaire puisé dans les procès-verbaux du Conseil d'Etat, les exposés de motifs et discours, les observations du Tribunat, celles des Cours d'appel, tribunaux et Chambres de commerce, etc. etc. et Complément du Code de commerce par la conférence analytique et raisonnée avec ses dispositions, des articles du Code Napoléon, du Code de procédure civile et généralement des lois, réglemens et décrets impériaux antérieurs qui s'y rapportent, ou auxquels il se réfère ; dédié à S. M. l'Empereur et Roi / par J.-G. Locré, secrétaire général du Conseil d'Etat, membre de la Légion d'honneur. Tome cinquième

Locré, Jean-Guillaume (1758-1840) (1811)

impression normale Notes bibliogr. Cujas. 25.265,5 Document numérisé par Arkhênum

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Source : Biu Cujas

Cours d'histoire des législations comparées, professé au Collège de France : droit international, époque romaine depuis Auguste jusqu'à la fin de Commode, période de 193 ans / par M. Lerminier

Lerminier, Jean Louis Eugène (1803-1857) (1835)

impression normale 1 vol. (385-[2] p.) En page 1 : "Sténographie des cours, semestre d'été, année scolaire 1835-1836" Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas Cujas. 29.752

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Source : Biu Cujas

Les cinquante livres du Digeste ou des Pandectes de l'empereur Justinien / traduits en français par feu M. Hulot, docteur-agrégé de la Faculté de droit de Paris et avocat au Parlement, pour les quarante-quatre premiers livres, et pour les six derniers par M. Berthelot, ancien docteur-agrégé de la même faculté, avocat au Parlement, censeur royal pour la jurisprudence, et maintenant professeur de législation à l'Ecole centrale du Gard. Sur un exemplaire des Pandectes florentines, conféré avec l'édition originale de Contius, celle de Denis Godefroy par Elzévirs et plusieurs autres. Tome second

Justinien I (empereur d'Orient ; 0482-0565) (1804)

impression normale Textes latin et français en regard Livres 9 à 18 Cujas. 75.359-2 Document numérisé par Arkhênum

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Source : Biu Cujas

Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1622 jusqu'en 1660. Par Me Jean Du Fresne, avocat au Parlement. Tome premier

Du Fresne, Jean (15..-1675) et al. (1757)

impression normale Après la p. 948, les dernières pages sont manquantes Cujas. 156-1 Document numérisé par Arkhênum

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Source : Biu Cujas

Lehrbuch der Pandekten. Zweiter Band. Erste Abtheilung. Zweite, veränderte Auflage. Digeste / von Dr. Alois Brinz]

Brinz, Alois. 1820-1887 (1879)

impression normale 4 vol. (VII- 826, III-882, XIV-896, IV-549 p.) Notes bibliogr. Index Cujas. 26.700-2 Document numérisé avec ocr par la bibliothèque Cujas

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Source : Biu Cujas

La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, ancien secrétaire-général du Conseil d’État, avocat à la Cour royale de Paris, officier de l’ordre royal de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc., etc. Tome septième

Locré, Jean-Guillaume (1758-1840) (1827)

impression normale Cujas. 25.156,7 Document numérisé par Arkhênum

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Source : Biu Cujas

Cours de droit commercial professé à la faculté de droit de Paris 4e éd., mise par des suppléments au courant des lois récentes

Boistel, Alphonse (1836-1908) (1890)

impression normale Cujas. 54.582 Document numérisé par la bibliothèque Cujas

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Source : Biu Cujas

Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Traités de la puissance du mari, De la communauté, Des donations entre mari et femme. Tome septième

Pothier, Robert Joseph (1699-1772) (1845)

impression normale Cujas. 25.011-7, 2ème série Document numérisé par la bibliothèque Cujas

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