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Gemet_x
Source : OpenEdition Books

IV - Tribunaux et offices de Curie

Bountry, Philippe (27 mai 2013)

En l’absence d’une distinction nette durant la Restauration entre les compétences, les activités et parfois le mode de fonctionnement des différents dicastères de Curie, on a regroupé sous cette rubrique l’ensemble des tribunaux proprement dits (Pénitencerie, Rote, Signatures de Grâce ...

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Source : HAL

The Boke of Brut attribué à Thomas Castleford : une affaire de droit

Alamichel, Marie-Françoise (2014)

International audience The Boke of Brut, attribué à Thomas Castleford et achevé peu après 1327, nous est parvenu par l’intermédiaire d’un unique manuscrit du XVe siècle. Il se coule dans la longue et florissante tradition des Brut mais a ses spécificités. L’une des plus intéressantes ...

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Source : Cairn

Dessein et destin de quatre arrêts de la Cour de justice des communautés européennes : Peut-on maintenir la spécificité des modèles sociaux en Europe ?

Laulom, Sylvaine et al. (2009)

Entre décembre 2007 et juin 2008, la Cour de justice des communautés européennes rend quatre arrêts (Viking, Laval, Rüffert et Luxembourg) qui mettent en cause directement certaines spécificités des modèles sociaux européens, touchant au droit ...

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Source : Persée

Lettre de Louis Phélypeaux de Pontchartrain (chancelier de France) à Jacques-Armand Du Vigier (procureur général du parlement de Bordeaux) datée du 02 octobre 1713

Vigier, Jacques-Armand Du et al. (1851)

Lettre de Louis Phélypeaux de Pontchartrain (chancelier de France) à Jacques-Armand Du Vigier (procureur général du parlement de Bordeaux) datée du 02 octobre 1713. In: Correspondance administrative sous le règne de Louis XIV, recueillie et mise en ordre par G. B. Depping. Tome II. ...

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Source : HAL

Terrains d'Égypte, Anthropologies contemporaines

Battesti, Vincent et al. (janv. 2007)

Paru en janvier 2007.http://vbat.org/spip.php?article95 International audience This issue of Egypte/ Monde arabe first proves this: Fieldworks in Egypt are as numerous and varied as the researchers who clear their way in. These pages present the writing of anthropologists who have worked ...

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Source : FMSH

Les limites de l’expertise de Justice Reims 2013 : Allocution de bienvenue.

BERNARD, Mary-Hélène (17 mai 2013)

Titre : Les limites de l’expertise de Justice Reims 2013 : Allocution de bienvenue. Auteur(s) : Mary-Hélène BERNARD, Présidente de la compagnie de Reims Résumé : Les limites de l’expertise de Justice Reims 2013 : Allocution de bienvenue. L’auteur n’a pas transmis de conflit d’ ...

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Source : Cairn

Genre et justice. Les recherches avancées en langue anglaise

Coquery-Vidrovitch, Catherine (2007)

RéSUMéL’article dresse le bilan des recherches sur l’histoire genrée du droit. La justice concernant les femmes est désormais bien étudiée en Afrique anglophone, elle l’a été moins en Afrique francophone, d’où l’intér&# ...

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Source : Theses.fr

La problématique de la gestion des déchets dans le droit communautaire de l'environnement

Haddad, Raymond (2 déc. 2011)

La masse des déchets, restée négligeable pendant les premiers millénaires de l’aventure humaine, a dangereusement augmenté avec la révolution industrielle et l’avènement de la société de consommation. Les déchets peuvent désormais détruire les lois de la nature. Ils engendrent des ...

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Source : Revues.org

« I Speak According to the Book » : écriture et logos dans Nixon in China de John Adams et Alice Goodman

Duplay, Mathieu (8 févr. 2014)

Évocation de la rencontre historique entre l’Amérique des années soixante-dix et la Chine maoïste, Nixon in China de John Adams et Alice Goodman attire l’attention sur le rôle cognitif de l’écriture et notamment sur les différentes manières dont elle structure le rapport au monde selon ...

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