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Gemet_x
Source : Calenda

Atelier des jeunes chercheurs sur la cybercriminalité

OpenEdition (25 févr. 2013)

Dans le cadre du colloque annuel de la Société française pour le droit international (SFDI) « Internet et le droit international » qui se déroulera au sein de l’université de Rouen du 30 mai au 1er juin 2013, le Bureau des jeunes chercheurs de la SFDI lance un appel à communication pour ...

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Source : Hypotheses.org

Actualités : appel à communication journées "Informatique et archéologies de Paris"

reainfo (29 févr. 2016)

Date / lieu : 8-10 juin 2016 / Paris, Institut d'art et d'archéologie Date limite d'envoi : avant le 1er avril 2016 Organisées tous les deux ans, les JIAP ont pour objectif de permettre aux archéologues francophones de tous horizons (Université, CNRS, ministère de la Culture, Inrap, ...

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Source : OpenEdition Books

Table des documents

Chauvaud, Frédéric et al. (9 juil. 2015)

Le monument Brouardel 96 La nomination des médecins-experts dans la première moitié du xxe siècle 121 Les membres titulaires de la Société de médecine légale de France en 1869 125 Les membres correspondants nationauxde la Société de médecine légale de France en 1890 126 La formation des ...

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Source : Theses.fr

Prévention et résolution des crises de la dette souveraine : la décentralisation en question.

Barraud, Claire (10 déc. 2012)

Cette thèse cherche à savoir si la méthode décentralisée, officiellement mise en avant dans la gestion des crises de la dette souveraine depuis leur origine, est non seulement réalisable, mais également efficace en termes de répartition équitable du fardeau de la dette. Nous définissons en ...

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Source : HAL

L'application sur agrément du régime fiscal des fusions aux opérations d'apport partiel d'actif (CGI, art. 210 B, 3) : critères de l'autonomie et autonomie des critères

chadefaux, Martial (janv. 2012)

National audience La cour administrative d'appel de Lyon rappelle que les dispositions du a du 3 de l'article 210 B du CGI ne subordonnent pas l'octroi de l'agrément à la condition que l'apport partiel d'actif porte sur une branche complète d'activité, mais exigent seulement que l'opération ...

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Source : Hypotheses.org

CFP - Genre, droit et économie dans l'Europe moderne (XVe-XIXe siècle), Rouen, 17-18 Novembre 2016

Daudin, Guillaume (18 mai 2016)

Appel à communication 8ème Colloque du Réseau Européen : Gender Differences in the History of European Legal Cultures NORD vs SUD ? Genre, droit et économie dans l’Europe moderne (XVe-XIXe siècle) Université de Rouen Normandie, 17-18 Novembre 2016 Maison de l’Université, salle des ...

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Source : FMSH

Contrôle et évaluation

Université de Nantes - Université, Nancy 2 (1 juin 2001)

Jacques Ardoino définit les concepts de contrôle (homogène) et d'évaluation (hétérogène). Le contrôle est un dispositif mettant en jeu des procédures pour vérifier une conformité par rapport à un modèle. Il nécessite un référentiel unique dans une période limitée. L' ...

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