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1766 résultats › Tri  › Par 
LCSH_x
Source : Revues.org

Réseaux et régulation : Pour un institutionnalisme néo-structural

Lazega, Emmanuel (29 juil. 2016)

Le colloque Recherche & Régulation 2015 a montré que l’École de la régulation, le plus souvent attendue pour ses théories macro-économiques, accordait une attention croissante à la variété des espaces dans lesquels se jouent des formes de régulation, notamment au niveau méso- ...

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Source : Cairn

Le droit d'auteur contre l'accès à l'information mondiale ? : Le cas des moteurs de recherche

Manara, Cédric (2011)

Une grande partie de l’information accessible en ligne peut être trouvée au moyen des moteurs de recherche. Pour fonctionner, ces derniers procèdent à divers traitements qui entrent mécaniquement en conflit avec certaines dispositions du droit d’auteur. Dans ...

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Source : Bib. UdeM

Nature et particularismes du contrat de progiciel

Candéago, Fabienne (déc. 2008)

Le présent mémoire a pour ambition d'analyser la nature juridique et les particularismes du contrat de progiciel. Dans une première partie, nous examinerons les obligations mises à la charge des parties puis nous tenterons de qualifier le contrat de progiciel au regard du droit civil. Dans une ...

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Source : HAL

Contrat de travail et création audiovisuelle

Bernault, Carine (mars 2008)

Actes du colloque du 29 juin 2007, Nantes, « Propriété intellectuelle et contrat de travail »

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Source : HAL

Propriété intellectuelle et droit commun

Mallet-Poujol, Nathalie et al. (déc. 2007)

Le régime spécifique du droit de la propriété intellectuelle, à bien des égards exorbitant du droit commun, est savamment rappelé dans les manuels juridiques, dès lors qu'il s'agit d'en limiter les attributs et les effets dans le temps. Mais quels rapports entretient ce droit spécial - ...

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Source : HAL

L'application de la théorie des facilités essentielles aux droits de propriété intellectuelle favorise-t-elle des stratégies opportunistes de la part des firmes ?

Marty, Frédéric et al. (14 juil. 2009)

The Microsoft case judgements have highlighted some differences between American and European competition policies. The Essential Facilities Doctrine is a central point of these divergences. Indeed, while its implementation seems to be challenged by the US Supreme Court since Trinko, the European ...

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