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26901 résultats › Tri  › Par 
Pactols_x
Source : ENS Lyon

Se rallier au roi, avril 1814 - L'exemple de la cour d'appel de Lyon.

Pierre-Baptiste, Guillemot (12 avr. 1814)

A la fin du mois de mars 1814, la situation de Napoléon semblait désespérée, tant sur le plan politique que militaire. De fait, après deux jours de combat, Paris capitula le 31 mars et dès le 3 avril, le Sénat Conservateur, habilement manoeuvré en sous-main par Talleyrand-Périgord, ...

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Source : DANS

Empowerment of disability benefit claimants through an interactive website : Design of a randomized controlled trial

Samoocha, D. et al. (1 janv. 2009)

Background. Individuals claiming a disability benefit after long-term sickness absence, have to undergo medical disability assessments. These assessments, often carried out by specialized physicians, can be complicated by wrong expectations or defensive attitudes of disability benefit claimants. It ...

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Source : Revues.org

Dangerosité, longues peines de prison et mesures préventives en Allemagne

Dessecker, Axel (30 sept. 2013)

S’appuyant sur les statistiques des condamnations officielles en Allemagne, notre article entend donner un aperçu de l’évolution historique de la peine d’emprisonnement à perpétuité, de la détention préventive ainsi que des ordonnances de détention en milieu hospitalier pour personnes ...

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Source : Criminocorpus

Fougerol (Henri). Commentaire du décret-loi du 28 mars 1934 sur l'organisation judiciaire, les justices de paix et la compétence, Répertoire Commaille. Répertoire général pratique de jurisprudence, de doctrine et de législation. Première partie. Notes pratiques, 16e année, 1934, p. 360-366.

Fougerol (Henri) (1934)

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Source : Bib. UdeM

Nord de L.-F. Céline : une réécriture des chroniques médiévales

Wesley, Bernabé (août 2010)

À partir du projet d’écriture d’une chronique que Céline met en avant lorsqu’il parle de son œuvre dans l’après-guerre, ce mémoire examine l’hypothèse selon laquelle le genre des chroniques médiévales fait, dans Nord, l’objet d’une réécriture permanente et déterminante pour ...

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Source : Persée

Lettre de Bernard-Hector de Marle de Versigny (intendant d'Alençon) à Jean-Baptiste Colbert (contrôleur général des finances) datée du 22 novembre 1668, à Alençon

Versigny, Bernard-Hector de Marle de et al. (1851)

Lettre de Bernard-Hector de Marle de Versigny (intendant d'Alençon) à Jean-Baptiste Colbert (contrôleur général des finances) datée du 22 novembre 1668, à Alençon. In: Correspondance administrative sous le règne de Louis XIV, recueillie et mise en ordre par G. B. Depping. Tome II. ...

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Source : Cairn

Equité et justice dans la mondialisation

Lamy, Pascal (2011)

RésuméLa recherche de l’équité et de la justice présuppose un sentiment d’appartenance à une communauté. Ce sentiment a changé avec la construction européenne qui a porté un temps le nom de « communauté », plus fort que ...

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