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10567 résultats › Tri  › Par 
Rameau_x
Source : Archives Henri Poincaré

Séance du mercredi 13 juin 1827

inconnu (13 juin 1827)

Les transcriptions ont été effectuées à partir des procès-verbaux originaux. De légères différences peuvent exister entre ces transcriptions et le texte des copies. Pour plus de détails, voir la ...

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Source : Theses.fr

La Cour suprême du Brésil et l''État démocratique de droit" : Contribution à une théorie de la démocratie réflexive

Passos Martins, Thomas (30 mars 2012)

Depuis l'adoption de la nouvelle Constitution démocratique du Brésil en 1988, la Cour suprême joue un rôle de plus en plus significatif au sein du système politique brésilien. Constamment sollicitée pour contrôler la constitutionnalité des lois, le renforcement de ses attributions en ...

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Source : Persée

Environnement : les enjeux d'un nouveau commerce international

Godard, Olivier (1998)

A l'approche de la 4e conférence des Etats parties à la convention internationale sur le changement climatique qui doit se dérouler à Buenos Aires en novembre 1998, il est important de faire le point sur les entreprises de prévention des risques climatiques planétaires (de Rio à Kyoto) et, ...

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Source : MISHA

La figura di Costantino negli scrittori latini cristiani dell'età di Onorio

Neri, Valerio (1995)

La figure de Constantin dans la littérature chrétienne de l'époque d'Honorius : figure politique de l'empereur, ses rapports avec l'église. L'importance que revêt à cette époque la figure de Constantin résulte de la volonté d'établir un parallèle entre Constantin et Théodose. Autre ...

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Source : FMSH

Le proche et le tiers médiateur

LAGREE, Jacqueline (16 nov. 2002)

Colloque La représentation du vivant : du cerveau au comportement Session Les limites du vivant / sous présidence de Gabriel Gachelin "La récente loi du 4 mars 2002 relative aux droits du malade prévoit à l'article 11 la désignation d'une «personne de confiance» pour exprimer ...

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Source : Hypotheses.org

Le droit à l'oubli fait face au développement du web de données

Jean-Michel Salaün (21 oct. 2014)

Billet rédigé par Priscille Legros (ENSSIB) et Michel Carrière (EBSI) dans le cadre du cours en ligne sur l'économie du web. Alors qu'auparavant on s'interrogeait sur le devoir de mémoire de notre société, nous nous interrogeons aujourd'hui, en totale opposition avec celui-ci, à notre droit ...

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Source : Theses.fr

De quelques obligations accessoires au contrat de travail

Diotallevi, Gérard (30 juin 2014)

En dehors de la loi lato sensu, la volonté des parties n'est pas la seule source normative qui pèse sur le contrat de travail. Le juge, habilité par l'article 1135 du Code civil y accessoirise des obligations qu'il créé a pari de règles existantes. Le processus ne relève ni de l' ...

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Source : Persée

Idéal et pratique du régionalisme dans le régime de Vichy

Barral, Pierre (1974)

IDÉAL ET PRATIQUE DU RÉGIONALISME DANS LE RÉGIME DE VICHY, par PIERRE BARRAL Dans l'esprit des thèses traditionalistes, le régime de l'Etat français a proclamé en juillet 1940 sa volonté de restaurer les provinces ; à l'automne un débat s'ouvre sur les modalités de cette restauration, à ...

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Source : Revues.org

From contestation to conservation

Sommerer, Erwan (12 déc. 2011)

A partir d’une analyse de la pensée politique de Sieyès, nous décrivons dans cet article la place de la rupture révolutionnaire dans une œuvre élaborée au cours de la transition entre l’Ancien régime et la période d’expérimentation institutionnelle qui lui a succédé. Nous montrons ...

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Source : Revues.org

La transcription du droit de la famille et de la propriété, du droit romain à la loi wisigothique

Joye, Sylvie (1 nov. 2011)

La proximité des textes juridiques produits dans l’espace visigothique avec le droit romain n’en fait pas des oeuvres foncièrement différentes de celles des autres royaumes barbares. Même si l’on peut constater une grande continuité apparente, les éléments de droit romain repris dans le ...

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