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1155 résultats › Tri  › Par 
Rameau_x
Source : REGARDS

Enjeux internationaux et institutionnels des signes de qualité et d'origine

Roux, Bernard (Avant-propos) et al. (2007)

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Source : REGARDS

Le GATT démystifié

Frétillet, Jean Paul et al. (1994)

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Source : Cairn

Natura et les vendeuses d'herbes de Belém : cosmétique éthique contre savoirs traditionnels

Belas, Carla Arouca et al. (2009)

RésuméNatura, entreprise brésilienne qui fait de la « cosmétique éthique », inaugurait le 22 avril 2005 à Paris son premier magasin en France. Au même moment, à Belém, se négociait l’utilisation d’une herbe aromatique appelé ...

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Source : Revues.org

Procédures d’audit et gestion des licences de brevet : une analyse transactionnelle

Sattin, Jean-François (15 sept. 2012)

Cet article propose une analyse des coûts de transaction présents sur les marchés technologiques. Plus précisément, nous montrons que l’inclusion d’une clause d’audit dans les accords de licence dépend à la fois des caractéristiques des ressources transférées et de celles de l’ ...

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Source : Cairn

Science commons : nouvelles règles, nouvelles pratiques

Bourcier, Danièle (2010)

Les avancées rapides dans les technologies numériques ont considérablement changé et amélioré la façon dont les données, informations et outils peuvent être diffusés, gérés, utilisés et réutilisés dans la recherche, et ont cr ...

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Source : Hypotheses.org

Atelier – Les bonnes pratiques juridiques

Collectif (13 nov. 2015)

Cet atelier de formation a complété la journée d'étude, L’éditeur de textes est-il un auteur ? Réflexions juridiques et scientifiques à propos de l’édition critique, en proposant des méthodes pour rendre juridiquement plus sûr le processus d'édition savante. Il est animé par Martin ...

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Source : Revues.org

Organisations intermédiaires et accords de licence de technologie

Bessy, Christian (15 déc. 2006)

Cet article propose une note de lecture sur l’ouvrage : « Droit et Economie de la propriété intellectuelle » (sous la direction de M.-A. Frison-Roche et A. Abello, 2005) qui regroupe en tout 17 contributions de juristes et d’économistes. Nous mettons l’accent sur ce qui constitue l’ ...

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Source : HAL

Le renouveau des concours d’innovation aux Etats-Unis : une approche institutionnelle

Liotard, Isabelle et al. (1 juil. 2015)

International audience De nombreux travaux théoriques et empiriques s’attachent depuis longtemps à analyser les fonctions économiques des brevets, les effets positifs et négatifs de ces derniers sur l’innovation, la croissance économique et sur l’ensemble de la société (Boldrin et ...

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