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1835 résultats › Tri  › Par 
Rameau_x
Source : HAL

Leibniz et le droit

Boucher, Pol (8 sept. 2010)

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Source : Criminocorpus

Canaple (Marc), Toullier (Adeline). L'amnistie et le droit de l'entreprise, Petites affiches, 12 juin 2003, n° 117, p. 4-14.

Canaple (Marc), Toullier (Adeline) (2003)

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Source : Cairn

Code civil et droit canonique

Durand, Jean-Paul (2003)

RésuméCode civil et droit canonique, deux rationalités juridiques qui se sont interpellées : le Code napoléon, moins révolutionnaire que les mesures civiles de 1791-1792, n’a pas hésité à s’appuyer sur l’ancien droit français ...

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Source : Cairn

L'observateur averti en droit des dessins et modèles

Greffe, Pierre (2014)

L’« observateur averti » en droit des dessins et modèles est une personne dotée d’une vigilance particulière, à mi-chemin entre le consommateur moyen et l’homme de l’art. Il appartient au demandeur à l’action en contrefaç ...

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Source : HAL

Le contrat administratif d’assurance

Sontag, Katja (8 janv. 2014)

International audience Le contrat d’assurance par les personnes publiques est soumis à un régime, qui mêle le droit des assurances et le droit administratif. Ceci entraîne une « complexité mécanique » de son régime qui pose des questions de lisibilité, d’accessibilité, de ...

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Source : Revues.org

La gestion intégrée des zones côtières et le droit de l’urbanisme littoral en France

Braud, Xavier (20 déc. 2013)

Gestion intégrée des zones côtières et droit de l’urbanisme littoral peuvent être rapprochés en raison de la grande proximité de leur objet. Mais seul le second constitue un outil juridique et les deux ont donc une nature fort différente. La GIZC n’a pas, à la différence du droit de l ...

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Source : Persée

M.-A. Hermitte, Le sang et le droit

Torny, D. (1997)

Torny Didier. M.-A. Hermitte, Le sang et le droit. In: Politix, vol. 10, n°40, Quatrième trimestre 1997. pp. 167-171.

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