Vous êtes ici : Accueil › Recherche
› RECHERCHER
Titre
Auteur
Mot-clé
Année avant
Année après
Plus d'options

› AFFINER

› RESULTATS DE LA RECHERCHE  
2162 résultats › Tri  › Par 
Rameau_x
Source : Persée

La directive 2004/35 en République tchèque

Passer, Jan (2009)

Passer Jan. La directive 2004/35 en République tchèque. In: Revue Juridique de l'Environnement, numéro spécial, 2009. Le juge en Europe et le droit communautaire. pp. 69-72.

Voir plus d'informations | Voir la fiche de la ressource

Source : Persée

Synthèse

Guihal, Dominique (2009)

Guihal Dominique. Synthèse. In: Revue Juridique de l'Environnement, numéro spécial, 2009. Le juge en Europe et le droit communautaire. pp. 81-83.

Voir plus d'informations | Voir la fiche de la ressource

Source : Criminocorpus

Martin (Raymond). Le fait et le droit ou les parties et le juge, Semaine juridique, 1974, I, n° 2625.

Martin (Raymond) (1974)

Voir plus d'informations | Voir la fiche de la ressource

Source : Criminocorpus
Source : Theses.fr

Droit, œuvres culturelles et évolutions numériques : essai sur l’adaptation du cadre juridique « des livres »

Duvillié, Tiphaine (15 déc. 2015)

Le droit du livre est constitué d’éléments juridiques issus du droit privé et du droit public. En effet, il s’agit de concilier à la fois les aspects économiques du livre avec les aspects culturels. En tant que support de la connaissance, il convient de trouver un juste équilibre entre ...

Voir plus d'informations | Voir la fiche de la ressource

Source : Persée

Quirinus et le droit (spolia opima, ius fetiale, ius Quiritium)

André, Magdelain (1984)

André Magdelain, Quirinus et le droit (spolia opima, ius fetiale, ius Quiritium), p. 195-237. Chaque fois que Quirinus apporte sa protection aux grains, les textes mentionnent une intervention simultanée de Mars. Ces deux dieux de la guerre, sans être agraires, protègent l'agriculture contre les ...

Voir plus d'informations | Voir la fiche de la ressource

Source : Cairn

Droit d'auteur et article 10 de la Convention européenne des droits de l'Homme : À propos de quelques affaires récentes, en France et en Europe

Kamina, Pascal (2002)

Alors que de nombreuses juridictions étrangères avaient eu auparavant à examiner la question, le jugement rendu par le TGI de Paris le 23 février 1999 dans l’affaire Fabris a posé pour la première fois en France la question de l’articulation ...

Voir plus d'informations | Voir la fiche de la ressource