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65778 résultats › Tri  › Par 
Rameau_x
Source : Theses.fr

Le droit de la responsabilité et les fonds d'indemnisation : analyse en droits français et allemand

Knetsch, Jonas (7 oct. 2011)

L’importance croissante des fonds d’indemnisation, en droit français et dans les droits étrangers, invite à une étude approfondie de ces instruments alternatifs de compensation de dommages. Une analyse de leur champ d’application et de leur fonctionnement ainsi qu’une identification des ...

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Source : OpenEdition Books

Introduction au titre troisième

Voeffray, François (1 sept. 2014)

A l’instar d’autres aspects du droit, la réglementation de la qualité pour agir n’est pas le fruit du hasard ou un résultat logique dicté par la nature des choses. L’étendue de la qualité pour agir est déterminée en fonction de choix de politique législative et judiciaire. Dans ce ...

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Source : Persée

Le résultat d'un renouveau une histoire du droit et des institutions de l'Église en Occident. Gabriel le Bras : Prolégomènes

Metz, René (1956)

Depuis une cinquantaine d'années on constate un renouveau d'intérêt pour les études de droit canonique en France. Une grande part du mérite revient à M. Gabriel le Bras. Avec les disciples qu'il a formes, le maître veut écrire une Histoire du droit et des institutions de l'Église en ...

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Source : HAL

La balance de la justice : à la recherche d’un nouvel équilibre onusien

Ros, Nathalie (janv. 1999)

International audience Dans la société unipolaire de l'après-guerre froide, la Cour internationale de Justice apparaît comme le seul organe susceptible de se poser en gardien de la légalité onusienne, pour contrebalancer le pouvoir parfois activiste du Conseil de sécurité ; les péripéties ...

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Source : HAL

De la difficile articulation entre privation de liberté de sûreté et droit à la liberté et à la sûreté

Roets, Damien (2010)

obs. sous Cour EDH, M. c/ Allemagne, 17 déc. 2009 (art. 5) International audience

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Source : Bib. UdeM

Cailloux entassés au droit des fissures du terrain réticulé du lieu, ouest du lac Lemaître, Ouest-Schefférie (aujourd'hui sous les eaux de l’aile occidentale du réservoir René-Lévesque, Haute-Jamésie)

Coordonnées: W 69° 59'/N 54° 42'.; Photographie: Camille Laverdière, 1980.09.17. Alimenté de galets provenant de gélifracts d'un affleurement rocheux voisin, le terrain réticulé riparien du lieu s'est vu ainsi enrichir, à l'emplacement de ses fissures. La convexion continue à se manifester ...

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