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9869 résultats › Tri  › Par 
Rameau_x
Source : ORBi : Univ. Liège

La régulation dans les télécommunications: une approche croisée de l'économie et du droit

Thirion, Nicolas et al. (2007)

Analyse croisée, sous les angles juridiques et économiques, du processus d'ouverture à la concurrence du secteur des télécommunications depuis la fin des années 1980, à la fois du point de vue de l'Union européenne et sous l'angle du modèle français

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Source : Persée

L'élargissement oriental de l'Union européenne : un processus inachevé de révision institutionnelle

Cueto, Carlos de et al. (2002)

Les difficultés multiples qui sont apparues de manière récurrente à chaque fois qu'un sommet européen ou une conférence intergouvernementale a essayé d'avancer sur la voie de la réforme institutionnelle doivent être interprétées soit comme une stratégie visant à retarder l' ...

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Source : HAL

L’exception de parodie du droit d’auteur devant la Cour de justice de l’Union européenne

Mouron, Philippe (1 nov. 2014)

International audience note sous CJUE, Grande Ch., n° C-201/13, Johan Deckmyn et Vrijheidsfonds VZW c./ Helena Vandersteen et a., 3 septembre 2014

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Source : Cairn

L'aménagement du territoire

Monod, Jérôme et al. (2016)

Comment expliquer cette préoccupation, désormais répandue sur tous les continents, d’aménager, c’est-à-dire de « disposer avec ordre », le territoire quand on sait que cet objectif était ignoré des générations précédentes ? Autrement dit, quelle est l’utilité de cette discipline ...

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Source : Cairn

Europe, les identités troubles

Heine, Sophie et al. (2007)

RésuméLe projet européen n’a jamais visé à défaire les nations pour faire l’Europe, mais plutôt à transformer les relations entre États – cette signification de la construction européenne s’est perdue dans ses succès. Il ...

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Source : ORBi : Univ. Liège

Changing Patterns of Political Participation of Citizens of Immigrant Origin in the Brussels Capital Region. The October 2000 Elections

Martiniello, Marco et al. (2003)

The October 2000 elections did constitute a landmark for the political participation of immigrant origin citizens in the Brussels Capital Region. There was a remarkable increase of elected Belgian politicians of non-EU–mainly Moroccan–origin. In this contribution we want to discuss the changing ...

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Source : Persée

L'intégration des pays d'Europe centrale et orientale à l'Union européenne

Maurel, Mathilde et al. (1997)

The integration of PECO's in UE The Central Eastern European trade represents a little amount of total European trade : it is less than 1 % of French and German gnp. But in some sectors, the export of Eastern Europe can reach 10 %-20 % of total European import. Thanks to the trade liberalisation ...

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