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Source : Hypotheses.org

Wildlife Protection and Illegal Activities at Sea

gaetanbalan (8 juin 2015)

BALAN Gaëtan, PhD candidate, European Research Program Human Sea, Maritime and Oceanic Law Center, Univ. Nantes, France Human activities are now recognised as having an impact on our environment and our global ecosystem. It is an essential condition of human viability taken on the long run. Our ...

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Règlementation finale sur les forages offshores en Arctique U.S.

@HUMAN_SEA (12 juil. 2016)

Par Florian Thomas, Doctorant en droit privé au CDMO, Faculté de droit de Nantes Il y a peu nous nous interrogions : « l’encadrement juridique de l’industrie pétrolière et gazière offshore est-elle suffisante ? ». A cette interrogation nous répondions en substance que la première ...

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Law and littoral management

@HUMAN_SEA (14 janv. 2016)

Law and littoral management. Generalities and reflections for further interdisciplinary research projects. Dr. Cédric Leboeuf, Maritime and Oceanic Law Centre, Nantes University, France. Interface spaces between land and sea, the coastlines are among the richest areas in the world. They are ...

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Affiliation sociale des gens de mer en droit européen

@HUMAN_SEA (26 mars 2015)

De l’affiliation sociale des gens de mer en droit européen : extension vers les marins ressortissants européens, expatriés sous pavillon tiers ? Patrick CHAUMETTE, Université de Nantes La libre circulation des travailleurs a des effets importants en matière d’affiliation sociale, même ...

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Le Projet d'Agence Européenne de Gardes-Côtes et l'Agence Européenne de contrôle des pêches.

gaetanbalan (21 avr. 2016)

Gaëtan BALAN doctorant du Programme Human Sea, CDMO, Faculté de Droit et des Sciences politiques de l’Université de Nantes L'Union Européenne (UE), avec un des plus grands espace maritime au monde, et particulièrement la façade méditerranéenne, s'est trouvée, comme le souligne la ...

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Protection sociale et résidence du marin

@HUMAN_SEA (13 mars 2017)

Patrick CHAUMETTE CDMO - Université de Nantes Décret n° 2017-307 du 9 mars 2017 relatif à l'affiliation des gens de mer marins, résidant en France et embarqués sur un navire battant pavillon d'un Etat étranger, mentionnés à l'article L. 5551-1 du code des transports, aux régimes gérés ...

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Le statut du navire et le Comité Maritime International

@HUMAN_SEA (21 mars 2016)

Éléments de qualification des navires au regard de la méthodologie empruntée par la commission ad hoc du CMI ((Le Comité Maritime International est une organisation non gouvernementale dont l’objectif est l’unification internationale du droit applicable aux activités maritimes. Elle ...

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De la mer au méritoire Faut-il aménager les océans ?

@HUMAN_SEA (12 oct. 2016)

De la mer au méritoire - Faut-il aménager les océans ? Jean OLLIVRO, Ed. Apogée, Rennes, 2016 Notes de lecture, Patrick CHAUMETTE, Professeur de droit à l’université de Nantes. Notre collègue Jean OLLIVRO, professeur de géographie à l’université de Rennes II, vient de publier aux ...

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Deepwater Horizon : quelles conséquences psychologiques ?

@HUMAN_SEA (9 févr. 2017)

Jonathan RUILLÉ Docteur en science de gestion Postdoctorant, ERC HUMAN SEA PROGRAM Jonathan.ruille@univ-nantes.fr Laboratoire d’économie et de Management Nantes-Atlantique (LEMNA), Centre de Droit Maritime et Océanique (CDMO), Université de Nantes Le 20 avril 2010, le Golfe du Mexique a connu ...

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Campagne d’inspection intensive du MoU de Paris sur la MLC 2006

@HUMAN_SEA (2 août 2016)

Présentation de la campagne d’inspection intensive du Memorandum de Paris sur la Convention du travail maritime de 2006 de l'OIT Par Florian Thomas, Doctorant en droit privé, CDMO, Faculté de droit de Nantes Le MoU de Paris sur le contrôle par l’Etat du port va lancer une campagne d’ ...

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