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L'environnement dans la constitution de 1988 : survol de certains sujets 20 ans après

Leuzinger, Márcia Dieguez et al. (2009)

Dieguez Leuzinger Márcia, Dias Varella Marcelo. L'environnement dans la constitution de 1988 : survol de certains sujets 20 ans après. In: Revue Européenne de Droit de l'Environnement, n°4, 2009. pp. 381-387.

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Suisse (La révision de la loi fédérale sur la protection de l'environnement : contenu et perspectives d'avenir)

Petitpierre-Sauvain, Anne (1998)

Petitpierre-Sauvain Anne. Suisse (La révision de la loi fédérale sur la protection de l'environnement : contenu et perspectives d'avenir). In: Revue Européenne de Droit de l'Environnement, n°3, 1998. pp. 287-296.

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Luxembourg

Arendt, Edgard (2000)

Arendt Edgard. Luxembourg. In: Revue Européenne de Droit de l'Environnement, n°4, 2000. pp. 423-441.

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Vicente Ugalde, « El reiduos peligrosos en México. El estudio de la politica publica a través del derecho », 2008

Jérôme, Verlhac (2009)

Verlhac Jérôme. Vicente Ugalde, « El reiduos peligrosos en México. El estudio de la politica publica a través del derecho », 2008. In: Revue Européenne de Droit de l'Environnement, n°2, 2009. pp. 238-239.

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Source : Persée

CJCE (2e Ch.), 28 février 2008, Paul Abraham e.a. c/ Région wallonne et autres, affaire C- 2/07 Directive n ° 85/337/CEE - Évaluation des incidences de projets sur l'environnement - Aéroport ayant une piste de décollage et d'atterrissage de plus de 2 100 mètres de long. Avec conclusions.

Kokott, J. (2009)

Kokott J. CJCE (2e Ch.), 28 février 2008, Paul Abraham e.a. c/ Région wallonne et autres, affaire C- 2/07 Directive n ° 85/337/CEE - Évaluation des incidences de projets sur l'environnement - Aéroport ayant une piste de décollage et d'atterrissage de plus de 2 100 mètres de long. Avec ...

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Payen Denis et al., Comparaison européenne des approches en matière de protection et de gestion du patrimoine naturel, Extrait du rapport final de la mission « Europe et Nature », Mai 2004

Rachel, Teixeira-Mazaudoux Ana (2006)

Teixeira-Mazaudoux Ana Rachel. Payen Denis et al., Comparaison européenne des approches en matière de protection et de gestion du patrimoine naturel, Extrait du rapport final de la mission « Europe et Nature », Mai 2004. In: Revue Européenne de Droit de l'Environnement, n°2, 2006. p. 239.

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Recommandation de la Commission du 9 décembre 1996 concernant les accords environnementaux mettant en œuvre des directives communautaires (96/733/CE)

Bjerregaard, Ritt (1997)

Bjerregaard Ritt. Recommandation de la Commission du 9 décembre 1996 concernant les accords environnementaux mettant en œuvre des directives communautaires (96/733/CE). In: Revue Européenne de Droit de l'Environnement, n°1, 1997. pp. 149-151.

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Source : Persée

Angel Garrorena Morales et Antonio Fanlo Loras, « La constitucionalidad de los nuevos Estatutos en materia de aguas - A proposito de la propuesta de Estatuto de Autonomia de Castilla-La Mancha », 2008

Jérôme, Verlhac (2009)

Verlhac Jérôme. Angel Garrorena Morales et Antonio Fanlo Loras, « La constitucionalidad de los nuevos Estatutos en materia de aguas - A proposito de la propuesta de Estatuto de Autonomia de Castilla-La Mancha », 2008. In: Revue Européenne de Droit de l'Environnement, n°2, 2009. pp. 237-238.

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Source : Persée

Naissance du droit pénal européen de l'environnement (à propos de la directive 2008/99/CE du parlement européen et du conseil du 19 novembre 2008 relative à la protection de l'environnement par le droit pénal)

Roets, Damien (2009)

Roets Damien. Naissance du droit pénal européen de l'environnement (à propos de la directive 2008/99/CE du parlement européen et du conseil du 19 novembre 2008 relative à la protection de l'environnement par le droit pénal). In: Revue Européenne de Droit de l'Environnement, n°3, 2009. pp. 271-283.

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