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Source : Revues.org

Responsabilité

Mazeau, Laurène et al. (1 déc. 2014)

Première partie - La responsabilité civile des fournisseurs d’eau potable face aux nouveaux risques de pollution De nouvelles sources de pollution des eaux potables. Alors que l’initiative « Right2Water » parvient à réunir le million de signatures requis pour être auditionnée par la ...

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Recherche interdisciplinaire sur les valeurs de la biodiversité – Acte 1

Hautereau-Boutonnet, Mathilde et al. (1 déc. 2016)

L’arrivée du discours économique sur la scène de la biodiversité a mis à jour le débat de la protection de celle-ci à travers de la valeur, ou plutôt des valeurs. Loin de se limiter à la question de la valeur économique de la diversité biologique, la recherche présentée ici, se tourne ...

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Le point de vue du sociologue sur la recherche translationnelle à partir du cas de la cancérologie

Vézian, Audrey (1 juin 2015)

Cette contribution propose une analyse sociologique du phénomène de recherche translationnelle à partir des dispositifs d’action publique mis en œuvre dans le secteur de la cancérologie française. Loin de renvoyer à une forme unique et stabilisée d’organisations, cette contribution ...

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La donnée n’est pas un donné - Pour une analyse critique de l’évaluation chiffrée de la performance

Salais, Robert (1 déc. 2014)

La rhétorique de la performance a occulté les enjeux politiques, éthiques et normatifs des réformes de la gestion publique (LOLF, RGPP) relativement au rôle de l’État et à son action. Une dérive essentielle réside dans le fait que, du haut en bas, les acteurs sont incités, non plus à ...

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Recherche et médecine « translationnelle » : questions juridiques à propos d’un programme de politique scientifique

Canselier, Sonia (1 juin 2015)

La littérature grise des agences de recherche et des pouvoirs publics livre deux nouvelles expressions jumelles : la « recherche translationnelle » et « la médecine translationnelle ». Il s’agit des deux facettes d’une même réalité, ou plus exactement d’un même projet. Elles ...

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L’open science, un défi pour les États

Lepage, Corinne (1 juin 2010)

La question de l’open science n’est pas encore dans le débat politique, même si certaines facettes du sujet sont apparues avec la controverse Hadopi. Mais celle-ci s’est concentrée sur l’accès aux œuvres de production artistique, c’est-à-dire aux droits de la propriétaire ...

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La propriété inclusive au service des biens environnementaux Repenser la propriété à partir du bundle of rights

Girard, Fabien (1 déc. 2016)

La prise de conscience du déclin de la biosphère et de l’impact de l’activité humaine sur les écosystèmes impose au juriste d’interroger ses concepts premiers et catégories fondamentales du droit des biens et de dépasser les solutions qui paraissaient suffire dans un monde encore ...

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Conclusion

Munagorri, Rafael Encinas de (1 déc. 2014)

Ces quelques lignes ont été nourries par la lecture des contributions précédentes. Elles ne visent ni à en proposer une synthèse exhaustive, ni à en faire ressortir les lignes directrices. Notre ambition est programmatique. Comment les juristes peuvent-ils aborder les statistiques ? Faut-il ...

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La forme juridique du futur accord de Paris sur le climat : enjeux et principales options

Maljean-Dubois, Sandrine et al. (1 juin 2015)

Depuis plusieurs années, la question de la forme juridique du futur accord climatique mondial plane sur les négociations. Les Parties ont insisté pour discuter d’abord de la substance de l’accord. Il est vrai que de larges divergences demeurent de ce point de vue. Cependant, à quelques mois ...

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Droit des biotechnologies

Blary-Clément, Edith et al. (1 juin 2015)

Cette chronique, plus qu’une vue panoramique du droit des biotechnologies, a vocation à éclairer – et mettre en perspective – certaines parties de ce vaste ensemble. Cette année, elle rassemble deux contributions, l’une sur la question de la brevetabilité du vivant et l’autre sur l’ ...

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